LA MARSEILLAISE CONSTRUCTA
Présentation de la marque LA MARSEILLAISE
Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par CONSTRUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est CONSTRUCTA domicilié(e) 134 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Sophie PARODI domicilié(e) 28 rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque LA MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARSEILLAISE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.
CONSTRUCTA a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUCTA , CCC SUITES , CONSTRUCTA 1964 , CONSTRUCTA , SUITES C , BRANDED SUITES , CONSTRUCTA , VICTOIRES HAUSSMANN SGP , RIVIERA VILLAGE
CONSTRUCTA - 134 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
CABINET MAREK, Sophie PARODI - 28 rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Gestion de patrimoine et gestion financière de patrimoine ; conseil et assistance en matière de gestion de patrimoine ; gestion d'affaires immobilières ; études et analyses de coûts dans le domaine de la valorisation de patrimoine immobilier ; établissement de budgets et de plans financiers pour des opérations de construction, d'entretien, d'amélioration, de mise aux normes de bâtiments ; services d'information et d'analyses financières, à savoir analyses financières dans le domaine de la gestion et l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; assurances en matière immobilière et dans le domaine de la construction ; affaires financières et immobilières ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; financement de programmes immobiliers et d'opération pour l'accession à la propriété ; estimations financières ; location de bureaux et logements d'habitation ; placement de produits financiers ; transactions immobilières ; service de marchand de biens à savoir courtage immobilier, services d'agences immobilières, services de gestion financière et immobilière fournis par des syndics de copropriété et d'administrateurs de biens immobiliers et de fonds de commerce ; estimations fiscales. ; Gestion de patrimoine et gestion financière de patrimoine ; conseil et assistance en matière de gestion de patrimoine ; gestion d'affaires immobilières ; études et analyses de coûts dans le domaine de la valorisation de patrimoine immobilier ; établissement de budgets et de plans financiers pour des opérations de construction, d'entretien, d'amélioration, de mise aux normes de bâtiments ; services d'information et d'analyses financières, à savoir analyses financières dans le domaine de la gestion et l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; assurances en matière immobilière et dans le domaine de la construction ; affaires financières et immobilières ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; financement de programmes immobiliers et d'opération pour l'accession à la propriété ; estimations financières ; location de bureaux et logements d'habitation ; placement de produits financiers ; transactions immobilières ; service de marchand de biens à savoir courtage immobilier, services d'agences immobilières, services de gestion financière et immobilière fournis par des syndics de copropriété et d'administrateurs de biens immobiliers et de fonds de commerce ; estimations fiscales. ; Gestion de patrimoine et gestion financière de patrimoine ; conseil et assistance en matière de gestion de patrimoine ; gestion d'affaires immobilières ; études et analyses de coûts dans le domaine de la valorisation de patrimoine immobilier ; établissement de budgets et de plans financiers pour des opérations de construction, d'entretien, d'amélioration, de mise aux normes de bâtiments ; services d'information et d'analyses financières, à savoir analyses financières dans le domaine de la gestion et l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; assurances en matière immobilière et dans le domaine de la construction ; affaires financières et immobilières ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; financement de programmes immobiliers et d'opération pour l'accession à la propriété ; estimations financières ; location de bureaux et logements d'habitation ; placement de produits financiers ; transactions immobilières ; service de marchand de biens à savoir courtage immobilier, services d'agences immobilières, services de gestion financière et immobilière fournis par des syndics de copropriété et d'administrateurs de biens immobiliers et de fonds de commerce ; estimations fiscales. ; Gestion de patrimoine et gestion financière de patrimoine ; conseil et assistance en matière de gestion de patrimoine ; gestion d'affaires immobilières ; études et analyses de coûts dans le domaine de la valorisation de patrimoine immobilier ; établissement de budgets et de plans financiers pour des opérations de construction, d'entretien, d'amélioration, de mise aux normes de bâtiments ; services d'information et d'analyses financières, à savoir analyses financières dans le domaine de la gestion et l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; assurances en matière immobilière et dans le domaine de la construction ; affaires financières et immobilières ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; financement de programmes immobiliers et d'opération pour l'accession à la propriété ; estimations financières ; location de bureaux et logements d'habitation ; placement de produits financiers ; transactions immobilières ; service de marchand de biens à savoir courtage immobilier, services d'agences immobilières, services de gestion financière et immobilière fournis par des syndics de copropriété et d'administrateurs de biens immobiliers et de fonds de commerce ; estimations fiscales ;
Promotion (construction) de projet immobilier ; construction d'édifices et d'ensembles immobiliers ; services d'information et de conseils en matière de construction, rénovation et d'entretien de bâtiments. ; Promotion (construction) de projet immobilier ; construction d'édifices et d'ensembles immobiliers ; services d'information et de conseils en matière de construction, rénovation et d'entretien de bâtiments. ; Promotion (construction) de projet immobilier ; construction d'édifices et d'ensembles immobiliers ; services d'information et de conseils en matière de construction, rénovation et d'entretien de bâtiments. ; Promotion (construction) de projet immobilier ; construction d'édifices et d'ensembles immobiliers ; services d'information et de conseils en matière de construction, rénovation et d'entretien de bâtiments ;
Conseils en construction ; génie (travaux d'ingénieurs) ; réalisation (conception d'espaces verts) ; audit de bâtiments conduisant à l'établissement d'un bilan technique et documentaire (diagnostic technique) ; expertise et audits de qualité dans le domaine de la construction, de la rénovation de bâtiments et de la gestion, de l'entretien de bâtiments, de ses équipements techniques ; contrôle de qualité en matière de construction, de rénovation et d'entretien de bâtiments ; élaboration de méthodes d'analyse technique de projets de construction, de rénovation, d'entretien de bâtiments et de leurs équipements techniques ; réalisation de diagnostic immobilier (bilan technique, thermique, énergétique, carbone, impact environnemental) ; services d'architectes ; études de projets techniques dans le domaine de la construction et rénovation de bâtiments ; expertise et audit de qualité concernant le respect de l'environnement en relation avec les constructions immobilières ; établissement et vérification de plans de construction. ; Conseils en construction ; génie (travaux d'ingénieurs) ; réalisation (conception d'espaces verts) ; audit de bâtiments conduisant à l'établissement d'un bilan technique et documentaire (diagnostic technique) ; expertise et audits de qualité dans le domaine de la construction, de la rénovation de bâtiments et de la gestion, de l'entretien de bâtiments, de ses équipements techniques ; contrôle de qualité en matière de construction, de rénovation et d'entretien de bâtiments ; élaboration de méthodes d'analyse technique de projets de construction, de rénovation, d'entretien de bâtiments et de leurs équipements techniques ; réalisation de diagnostic immobilier (bilan technique, thermique, énergétique, carbone, impact environnemental) ; services d'architectes ; études de projets techniques dans le domaine de la construction et rénovation de bâtiments ; expertise et audit de qualité concernant le respect de l'environnement en relation avec les constructions immobilières ; établissement et vérification de plans de construction. ; Conseils en construction ; génie (travaux d'ingénieurs) ; réalisation (conception d'espaces verts) ; audit de bâtiments conduisant à l'établissement d'un bilan technique et documentaire (diagnostic technique) ; expertise et audits de qualité dans le domaine de la construction, de la rénovation de bâtiments et de la gestion, de l'entretien de bâtiments, de ses équipements techniques ; contrôle de qualité en matière de construction, de rénovation et d'entretien de bâtiments ; élaboration de méthodes d'analyse technique de projets de construction, de rénovation, d'entretien de bâtiments et de leurs équipements techniques ; réalisation de diagnostic immobilier (bilan technique, thermique, énergétique, carbone, impact environnemental) ; services d'architectes ; études de projets techniques dans le domaine de la construction et rénovation de bâtiments ; expertise et audit de qualité concernant le respect de l'environnement en relation avec les constructions immobilières ; établissement et vérification de plans de construction. ; Conseils en construction ; génie (travaux d'ingénieurs) ; réalisation (conception d'espaces verts) ; audit de bâtiments conduisant à l'établissement d'un bilan technique et documentaire (diagnostic technique) ; expertise et audits de qualité dans le domaine de la construction, de la rénovation de bâtiments et de la gestion, de l'entretien de bâtiments, de ses équipements techniques ; contrôle de qualité en matière de construction, de rénovation et d'entretien de bâtiments ; élaboration de méthodes d'analyse technique de projets de construction, de rénovation, d'entretien de bâtiments et de leurs équipements techniques ; réalisation de diagnostic immobilier (bilan technique, thermique, énergétique, carbone, impact environnemental) ; services d'architectes ; études de projets techniques dans le domaine de la construction et rénovation de bâtiments ; expertise et audit de qualité concernant le respect de l'environnement en relation avec les constructions immobilières ; établissement et vérification de plans de construction.