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Marques déposées par l'association loi 1901 constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail
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TBP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBP
Association constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail, dite: Syndicat Professionnel du Bâtiment et des Travaux Publics du Loiret

Numéro de dépôt :
1046010
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TBP

Déposée le 31 mars 1978 par l'association loi 1901 constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TBP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail domicilié(e) 16bis, rue du Boeuf Saint-Paterne, 45010 ORLEANS. - France.

La marque TBP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TBP est expirée depuis le 31 mars 1988.

constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail a également déposé les autres marques suivantes : BTP


Association constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail, dite: Syndicat Professionnel du Bâtiment et des Travaux Publics du Loiret - 16bis, rue du Boeuf Saint-Paterne, 45010 ORLEANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés;affiches, panneaux, placards et articles de publicité, annuaires, circulaires, prospectus, schémas, tableaux, dessins, graphiques, études techniques et statistiques, papiers d'affaires.