Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail
/
BTP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTP
Association constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail, dite; Syndicat Professionnel du Bâtiment et des Travaux Publics du Loiret

Numéro de dépôt :
1582622
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1997
BTP de constituée en conformité de l\'article 2 du Livre III du Code du Travail

Présentation de la marque BTP

Déposée le 3 décembre 1987 par l'association loi 1901 constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail domicilié(e) 16 bis, rue du Boeuf-Saint-Paterne, 45010 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.

La marque BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTP est expirée depuis le 3 décembre 1997.

constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail a également déposé les autres marques suivantes : TBP


Association constituée en conformité de l'article 2 du Livre III du Code du Travail, dite; Syndicat Professionnel du Bâtiment et des Travaux Publics du Loiret - 16 bis, rue du Boeuf-Saint-Paterne, 45010 ORLEANS - France


CABINET NONY CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Papiers et articles en papier, cartons et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés; affiches, panneaux, placards et articles de publicité, annuaires, circulaires, prospectus, schémas, tableaux, dessins, graphiques, études techniques et statistiques, papiers d'affaires