CONSTELLIUM ISSOIRE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
99802023
Date de dépôt :
08/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/07/2029
Présentation de la marque ALUMOLD
Déposée le 8 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM ISSOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ALUMOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM ISSOIRE domicilié(e) RUE YVES LAMOURDEDIEU, ZI LES LISTES - 63500 - ISSOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY Eléa domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque ALUMOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALUMOLD arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.
CONSTELLIUM ISSOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ALUMOLD , FORTAL , RHENALU
CONSTELLIUM ISSOIRE, Société par actions simplifiée à associé unique - RUE YVES LAMOURDEDIEU, ZI LES LISTES - 63500 - ISSOIRE - France - SIREN 672014081
ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY Eléa - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413036 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15
Inscription le 2 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505359 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Inscription le 18 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°574137 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Inscription le 29 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°771584 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-29
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2721906 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-07-25
Métaux communs, bruts, mi-ouvrés et leurs alliages ; alliages d'aluminium livrés sous forme de tôle, destinés notamment à la fabrication industrielle de moules ; moules pour la fonderie métalliques. Matériaux de constructions métalliques, câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Alliages à base d'aluminium utilisés en fonderie et pour la fabrication de produits semi-ouvrés de tous types ; tôles, billettes et plaques métalliques destinées notamment à la fabrication industrielle de moules ; matériaux à bâtir métalliques, profilés, laminés et fondus ; menuiserie métallique, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes métalliques, fers à cheval, clous et vis ; coffres forts et cassettes de sûreté, cassettes à argent métalliques ; blindages, feuilles métalliques pour emballage, panneaux, poutres, cornières, treillis, anneaux, cuves, récipients d'emballage métalliques, garnitures de lits métalliques. Machines de formage de matériaux et machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles. Traitement de matériaux, sciage, rabotage, découpage, polissage, revêtement métallique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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