Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM AVIATUBE
/
ALTIUM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTIUM
CONSTELLIUM AVIATUBE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3253042
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/10/2023
ALTIUM de CONSTELLIUM AVIATUBE

Présentation de la marque ALTIUM

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM AVIATUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ALTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM AVIATUBE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 032 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque ALTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTIUM est expirée depuis le 23 octobre 2023.

CONSTELLIUM AVIATUBE a également déposé les autres marques suivantes : AVIAL


CONSTELLIUM AVIATUBE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 712032705


SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 5 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590002 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Inscription le 5 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590003 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2541091 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661366 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Métaux communs bruts ou mi-ouvrés, alliages de métaux communs, aluminium. Quincaillerie métallique (notamment rivets, vis, écrous, crochets, colliers pour tubes, verrous), câbles métalliques non électriques, fils métalliques en alliage d'aluminium, rivets métalliques, tubes métalliques, tuyaux métalliques, vis métalliques.Cadres de sac à dos, piquets et mâts de tente métalliques. Vis, anneaux, crochets et mousquetons d'escalade, crampons métalliques, crampons à glace. Cadres, freins, guidons, jantes, rayons, béquilles, pédales, manivelles, routes de cycles, motocycles, motocyclettes, tricycles, vélos et vélomoteurs. Charrettes, fauteuils roulants pour malades, pagaies, parachutes, pompes à air (accessoires de véhicules). Ailes delta, parapentes, cerfs-volants, battes de base-ball, matériel pour le tir à l'arc, trottinettes, bâtons et cannes métalliques pour le ski et le golf, bâtons de ski, bâtons de randonnées, bâtons télescopiques, mâts pour planches à voiles, appareils de gymnastiques, cannes de golf.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].