Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYO
CONSTELLATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3793213
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2020
OXYO de CONSTELLATION

Présentation de la marque OXYO

Déposée le 23 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLATION domicilié(e) Rue du Fort Centre de Gros de Lesquin - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 283 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque OXYO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYO est expirée depuis le 23 décembre 2020.

CONSTELLATION a également déposé les autres marques suivantes : Constellation , Atelier des Bains , SUPERNOVA , PEGASE


CONSTELLATION, Société par Actions Simplifiée - Rue du Fort Centre de Gros de Lesquin - 59262 - SAINGHIN EN MELANTOIS - France - SIREN 524283751


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 4 juillet 2011 - Renonciation partielle n°553660 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 18 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°644736 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Inscription le 11 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673571 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Liquides de refroidissement.

Liquides pour lave-glaces ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage pour cosses de batteries.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs).

Batteries électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs, modems, interface, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes d'informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits « Cédéroms », bandes magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; phares pour véhicules ; ampoules électriques ; appareils de climatisation, installation de climatisation pour véhicules, échangeurs thermiques, dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules électriques ; motocycles, motocyclettes, bicyclettes, bicyclettes électriques, scooters ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules à savoir films solaires et pare-soleil, appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, antivols, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs sonores pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, portes d'automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages pour automobiles, volants pour automobiles, levier de changement de vitesses pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et mécanismes pour automobiles ; porte-vélos, coffre de toit pour véhicule et barres de toit pour véhicules ; réservoirs pour carburant (pour véhicules).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ou à accès privé (Intranet) ; services de location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents publicitaires, services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans média, prévisions économiques, aide à la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du déposant, organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits, services de promotion des ventes pour des tiers, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils commerciaux, administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, études et recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou multimédia, services d'abonnement à des services télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces d'équipement à savoir : accouplements pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), indicateurs de direction pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures, volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, autoradios, accessoires pour autoradios, appareils de radiorepérage (GPS), appareils et instruments électroniques de navigation et de positionnement, kit mains libres, nettoyants pour vitres de véhicules, polishes, lustreurs, efface-rayures, nettoyants pour jantes de véhicules, nettoyants pour moteurs de véhicules, liquides lave-glace, huiles pour moteurs de véhicules, lubrifiants pour moteurs de véhicules, liquides de refroidissement, désodorisants pour véhicules, gilets de sécurité, kit anti-crevaison pour pneumatiques de véhicules, extincteurs, cricks et chandelles, kits de gonflage de pneumatiques de véhicules, coffrets d'outillage pour réparation de véhicules, filtres à huile, filtres à air, filtres à carburants, filtres pour habitacle de véhicules, fusibles pour batteries de véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres ; gestion de primes promotionnelles dans le cadre d'opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles, gestion d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus dans le cadre d'un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; courtage en automobiles ; services financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers, élaboration d'expertises de biens immobiliers ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières.

Réparation et entretien de véhicules, location d'outils ou de matériel de construction ; réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d'ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'imprimantes pour ordinateurs, de modems, d'interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d'identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d'informatique ; installation, maintenance et réparation de claviers, d'écrans de visualisation, de bases de données vocales, de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.

Télécommunications ; informations en matières de télécommunications, services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication), transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet », services d'affichage électronique (télécommunications), services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par câbles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l’entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, location de motos, location de vélos, location de voitures, location de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; location de taxi ; services de parcs de stationnement ; agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ; services de formation du personnel aux techniques de vente et à l’entretien et la réparation de tous véhicules terrestres. Informations en matière de divertissement, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, d’excursions, de concours, de spectacles, d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; production d’oeuvres audiovisuelles.