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Marques déposées par la société Constellation Europe Limited
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BABYCHAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABYCHAM
Constellation Europe Limited, société régie par les lois d'Angleterre et du Pays de Galles

Numéro de dépôt :
1645404
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2021

Présentation de la marque BABYCHAM

Déposée le 20 février 1991 par la société Constellation Europe Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABYCHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Constellation Europe Limited domicilié(e) Constellation House, the Guildway Old Portsmouth Road - SURREY GU3 1LR - Guildford - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BABYCHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABYCHAM est expirée depuis le 20 février 2021.


Constellation Europe Limited, société régie par les lois d'Angleterre et du Pays de Galles - Constellation House, the Guildway Old Portsmouth Road - SURREY GU3 1LR - Guildford - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 20 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177750 - Publication au BOPI 1994-10-20

Inscription le 5 août 2007 - Transmission totale de propriété n°484949 - Publication au BOPI 2007-08-05

Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192046 - Publication au BOPI 2001-02-13

Inscription le 20 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177751 - Publication au BOPI 1994-10-20

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460721 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21

Inscription le 23 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579583 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Inscription le 15 mars 2016 - Changement d'adresse n°664887 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

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