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Marques déposées par la société Constellation Brands
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PAUL MASSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAUL MASSON
Constellation Brands, Inc., Société régie par les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96615571
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2026

Présentation de la marque PAUL MASSON

Déposée le 13 mars 1996 par la société Constellation Brands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la société Constellation Brands domicilié(e) 207 High Point Drive, Building 100, 14564 VICTOR, New York - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, MME. SILVIA BERTOLERO domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque PAUL MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAUL MASSON arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

Constellation Brands a également déposé les autres marques suivantes : PAUL MASSON , DEER VALLEY


Constellation Brands, Inc., Société régie par les lois de l'Etat du Delaware - 207 High Point Drive, Building 100, 14564 VICTOR, New York - États-Unis


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, MME. SILVIA BERTOLERO - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308129 - Publication au BOPI 2006-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559111 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559110 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2641973 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-09-29

Errata sur les renouvellements - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

- Bières. - Boissons alcooliques (autres que les bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.