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Marques déposées par la société CONSTELLATION BRANDS
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DEER VALLEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEER VALLEY
CONSTELLATION BRANDS, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1681106
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2011

Présentation de la marque DEER VALLEY

Déposée le 17 juillet 1991 par la société CONSTELLATION BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEER VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CONSTELLATION BRANDS domicilié(e) 300 Willow Brook Office Park FAIRPORT, Etat de New York 14424 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2203169) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) (dossier no 2203169) - France.

La marque DEER VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEER VALLEY est expirée depuis le 17 juillet 2011.

CONSTELLATION BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : PAUL MASSON , PAUL MASSON


CONSTELLATION BRANDS, INC. société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 300 Willow Brook Office Park FAIRPORT, Etat de New York 14424 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2203169) - États-Unis


BREESE MAJEROWICZ - (dossier no 2203169) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2001 n°2203169 - Publication au BOPI 2001-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 11 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336683 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 11 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336682 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173260 - Publication au BOPI 1994-06-09

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières)