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Marques déposées par mademoiselle CONSTANZA Laure
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PONEY CLUB-CENTRE EQUESTRE D'APT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONEY CLUB-CENTRE EQUESTRE D'APT
Mlle CONSTANZA Laure
Melle CONSTANZA Valérie

Numéro de dépôt :
3087773
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2011
PONEY CLUB-CENTRE EQUESTRE D\'APT de CONSTANZA Laure

Présentation de la marque PONEY CLUB-CENTRE EQUESTRE D'APT

Déposée le 9 mars 2001 par mademoiselle CONSTANZA Laure et Melle CONSTANZA Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONEY CLUB-CENTRE EQUESTRE D'APT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Les déposants sont mademoiselle CONSTANZA Laure domicilié(e) Les Moucans - Le Plan, 84400 APT - France et Melle CONSTANZA Valérie, domicilié(e) Les Moucans - Le Plan, 84400 APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle CONSTANZA Valérie - France.

La marque PONEY CLUB-CENTRE EQUESTRE D'APT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEY CLUB-CENTRE EQUESTRE D'APT est expirée depuis le 9 mars 2011.


Mlle CONSTANZA Laure - Les Moucans - Le Plan, 84400 APT - France

Melle CONSTANZA Valérie - Les Moucans - Le Plan, 84400 APT - France


Mlle CONSTANZA Valérie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. (prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement).