Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Entreprise Minimale
CONSTANZA Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3212687
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
L\'Entreprise Minimale de CONSTANZA Jean-Louis

Présentation de la marque L'Entreprise Minimale

Déposée le 28 février 2003 par CONSTANZA Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Entreprise Minimale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est CONSTANZA Jean-Louis domicilié(e) 5, avenue Erlanger,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis CONSTANZA domicilié(e) 5, avenue Erlanger,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque L'Entreprise Minimale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Entreprise Minimale est expirée depuis le 28 février 2013.

CONSTANZA Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : The Minimal Corporation


CONSTANZA Jean-Louis - 5, avenue Erlanger,75016 PARIS - 75016 - France


Jean-Louis CONSTANZA - 5, avenue Erlanger,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) catalogues ; représentations graphiques ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; prospectus ; publications ; répertoires ; revues (périodiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Information en matière de divertissement, d'éducation. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement par correspondance. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Location d'enregistrements sonores ; de bandes vidéo ; d'appareils audio, d'appareils vidéo. Prêts de livres. Publication de livre. Production de films, de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.