Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INDISPENSABLE DU CANTON
CONSTANTIN Roger

Numéro de dépôt :
92405613
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque L'INDISPENSABLE DU CANTON

Déposée le 11 février 1992 par CONSTANTIN Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INDISPENSABLE DU CANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est CONSTANTIN Roger, domicilié(e) 26450 CLEON D'ANDRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque L'INDISPENSABLE DU CANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INDISPENSABLE DU CANTON est expirée depuis le 11 février 2002.


CONSTANTIN Roger - 26450 CLEON D'ANDRAN - France


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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