Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMAGES COTON
CONSTANTIN Paul

Numéro de dépôt :
96612034
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque IMAGES COTON

Déposée le 19 février 1996 par CONSTANTIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMAGES COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est CONSTANTIN Paul, domicilié(e) 225, Rue des LANDES, 78400 CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANTIN Paul - France.

La marque IMAGES COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGES COTON est expirée depuis le 19 février 2006.

CONSTANTIN Paul a également déposé les autres marques suivantes : FLOCOLOR , WINGS OF MEMORY


CONSTANTIN Paul - 225, Rue des LANDES, 78400 CHATOU - France


CONSTANTIN Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Cuir et imitations, malles, valises, bagages, parapluies, parasols. Vêtements, chaussure, chapellerie : tous ces produits étant en coton. Broderie, transfert stockage.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.