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Marques déposées par CONSTANTIN Michel
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NOVEA CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEA CONCEPT
CONSTANTIN Michel, François

Numéro de dépôt :
96615000
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2006

Présentation de la marque NOVEA CONCEPT

Déposée le 6 mars 1996 par CONSTANTIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVEA CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est CONSTANTIN Michel, François, domicilié(e) Les Lieures, 30440 SUMENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANTIN Michel, François - France.

La marque NOVEA CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEA CONCEPT est expirée depuis le 6 mars 2006.

CONSTANTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : BIOCLYSOR , MIMI LA SARDINE , MIMI LA SARDINE


CONSTANTIN Michel, François - Les Lieures, 30440 SUMENE - France


CONSTANTIN Michel, François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 15 avril 1997 - Rejet partiel n°235814 - Publication au BOPI 1997-04-15

Inscription le 15 avril 1997 - Rejet partiel n°235813 - Publication au BOPI 1997-04-15

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Membres, yeux artificiels; articles orthopédiques. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).