Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE LITRE DE POCHE"
CONSTANTIN Marc
WEIL Gérard

Numéro de dépôt :
96643215
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2006

Présentation de la marque "LE LITRE DE POCHE"

Déposée le 26 septembre 1996 par CONSTANTIN Marc et WEIL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE LITRE DE POCHE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Les déposants sont CONSTANTIN Marc, domicilié(e) 4 Clos Céleste Boursier, 91530 SAINT-CHERON - France et WEIL Gérard, domicilié(e) 70 Route de Saint-Fortunat, 69370 SAINT-DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque "LE LITRE DE POCHE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE LITRE DE POCHE" est expirée depuis le 26 septembre 2006.


CONSTANTIN Marc - 4 Clos Céleste Boursier, 91530 SAINT-CHERON - France

WEIL Gérard - 70 Route de Saint-Fortunat, 69370 SAINT-DIDIER AU MONT D'OR - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Bouteilles et flacons (non en métaux précieux)