Déposée le 8 mars 2016 par monsieur CONSTANTIN MARC ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Santéya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est monsieur CONSTANTIN MARC ANDRE domicilié(e) BP 248, FERMETTE BIO, ZI DE CHAMPIGNY - 97224 - DUCOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CONSTANTIN MARC ANDRE domicilié(e) BP 248, FERMETTE BIO, ZI DE CHAMPIGNY - 97224 - DUCOS - France.
La marque Santéya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santéya arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.
M. CONSTANTIN MARC ANDRE - BP 248, FERMETTE BIO, ZI DE CHAMPIGNY - 97224 - DUCOS - France
M. CONSTANTIN MARC ANDRE - BP 248, FERMETTE BIO, ZI DE CHAMPIGNY - 97224 - DUCOS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
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