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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Constantin CLAUZEL
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Defectuous Product
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Defectuous Product
Constantin CLAUZEL, SAS

Numéro de dépôt :
3933899
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/07/2022
Defectuous Product de Constantin CLAUZEL

Présentation de la marque Defectuous Product

Déposée le 13 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Constantin CLAUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Defectuous Product » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Constantin CLAUZEL domicilié(e) 53 rue des petits champs - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 229 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Constantin CLAUZEL, M. Constantin CLAUZEL domicilié(e) 53 rue des petits champs - 75001 - PARIS - France.

La marque Defectuous Product a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16 20 25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Defectuous Product est expirée depuis le 13 juillet 2022.

Constantin CLAUZEL a également déposé les autres marques suivantes : Linotte


Constantin CLAUZEL, SAS - 53 rue des petits champs - 75001 - PARIS - France - SIREN 538229675


Constantin CLAUZEL, M. Constantin CLAUZEL - 53 rue des petits champs - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).