Déposée le 27 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CONSTANTIN ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARBONE 4 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTANTIN ASSOCIES domicilié(e) 26 RUE DE MARIGNAN,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 010 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSTANTIN ASSOCIES Société Anonyme - 26 RUE DE MARIGNAN,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 642010045
BERNARD SOYER CONSEIL - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Inscription le 22 septembre 2009 - Changement d'adresse n°506603 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Inscription le 22 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506602 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-22
Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, consultation pour la direction des affaires, gestion de fichiers informatiques, tenue de livres, estimations en affaires commerciales, études de marché, prévisions économiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, établissement de relevés de comptes, vérification des comptes, audit d'organisation des affaires, audit en matière de gestion du personnel, expertise en affaires.
Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, analyses financière, informations en matière d'assurances, consultations en matière d'assurance, établissement de baux, constitution de capitaux, consultations en matière financière, estimations financières, estimations fiscales, expertises fiscales, consultation en matière de financement, informations financières, service de liquidation d'entreprise (affaires financières) opérations financières, parrainage financier, placement de fonds. Services d'experts comptables, services d'audit financiers.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Audit technique et conseil en matière de traitement des déchets et transformation des matériaux, audit technique et conseil en matière de décontamination de matériaux dangereux, audit technique et conseil en matière de production d'énergie, audit technique et conseil en matière de gaz à effet de serre, information en matière de traitement des matériaux, audit technique et conseil en matière de recyclage d'ordures et de déchets, audit technique et conseil en matière de production d'énergie, audit technique et conseil en matière de purification de l'air.
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques, conception et développement de logiciels, élaboration (conception de logiciels), mise à jour de logiciels, étude de projets techniques, analyse pour l'exploitation de gisement pétrolifères, recherches en chimie, consultation sur la protection de l'environnement, consultation sur les émissions de gaz à effet de serre, contrôle de qualité, expertises(travaux d'ingénieurs), recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches techniques, consultation et audit en matière de réalisation d'économie d'énergie.
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