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Marques déposées par CONSTANTIN Anne-Marie
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"LES INITIELLES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES INITIELLES"
CONSTANTIN Anne-Marie

Numéro de dépôt :
1701953
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
10/10/2001
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Présentation de la marque "LES INITIELLES"

Déposée le 10 octobre 1991 par CONSTANTIN Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « "LES INITIELLES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSTANTIN Anne-Marie, domicilié(e) quartier du Jardin de Madame, 84580 OPPEDE - France.

La marque "LES INITIELLES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES INITIELLES" est expirée depuis le 10 octobre 2001.


CONSTANTIN Anne-Marie - quartier du Jardin de Madame, 84580 OPPEDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Communications téléphoniques, transmission de messages. Education, enseignement, édition de livres et de journaux, divertissements, spectacles, production de films et de techniques de spectacles

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.