Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Mulon de Pen Bron
CONSTANT Philippe

Numéro de dépôt :
3503740
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/06/2017
Le Mulon de Pen Bron de CONSTANT Philippe

Présentation de la marque Le Mulon de Pen Bron

Déposée le 1 juin 2007 par la société CONSTANT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Le Mulon de Pen Bron »

Le déposant est la société CONSTANT Philippe domicilié(e) 18 Rue des Pradeleaux,44350 GUERANDE - 44350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 738 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe CONSTANT domicilié(e) 18 Rue des Pradeleaux,44350 GUERANDE - 44350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mulon de Pen Bron est expirée depuis le 1 juin 2017.

CONSTANT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Le Mulon de Pen Bron


CONSTANT Philippe - 18 Rue des Pradeleaux,44350 GUERANDE - 44350 - France - SIREN 488738196


Monsieur Philippe CONSTANT - 18 Rue des Pradeleaux,44350 GUERANDE - 44350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Légumes conservés.

Sel de Guérande. Fleur de Sel de Guérande. Sel de Guerande aux épices. Fleur de Sel de Guérande aux épices. Sel, épices.

Sel de Guérande agricole. Aliments pour les animaux. Légumes frais.