Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CONSTANT Michel
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONSTANT Michel

Numéro de dépôt :
93455977
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1993 par la société CONSTANT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société CONSTANT Michel domicilié(e) 2 avenue de Riom, 63200 ST BONNET-pres-Riom - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 906 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANT Michel - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455977.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 2003.

CONSTANT Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BONNES TERRASSES


CONSTANT Michel - 2 avenue de Riom, 63200 ST BONNET-pres-Riom - France - SIREN 380906362


CONSTANT Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

- Vins et alcool. - Pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel. - Viandes, poisson, volailles, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.