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Marques déposées par CONSTANT Jean-Marie
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TOMECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMECO
CONSTANT Jean-Marie

Numéro de dépôt :
94539808
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2004

Présentation de la marque TOMECO

Déposée le 10 octobre 1994 par CONSTANT Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est CONSTANT Jean-Marie, domicilié(e) 1, rue A de Rothschild, 60300 CHAMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANT Jean-Marie - France.

La marque TOMECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMECO est expirée depuis le 10 octobre 2004.

CONSTANT Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : SENSYDRIVE , TRADATEX , SELEXYSTEM , SCHUSSBIKE , MECATHLON , DISTRIBATEX , SELEXY , SUPERSILICONE


CONSTANT Jean-Marie - 1, rue A de Rothschild, 60300 CHAMANT - France


CONSTANT Jean-Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Boîte de vitesses Variateurs Embrayages Réducteurs Différentiels Boîte de vitesses Variateurs Embrayages Réducteurs Différentiels

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.