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Marques déposées par CONSTANT Jean-Marie
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SUPERSILICONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERSILICONE
CONSTANT Jean-Marie

Numéro de dépôt :
96634658
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2006

Présentation de la marque SUPERSILICONE

Déposée le 15 juillet 1996 par CONSTANT Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERSILICONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est CONSTANT Jean-Marie, domicilié(e) 1, rue Alain de Rothschild, 60300 CHAMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Marie CONSTANT - France.

La marque SUPERSILICONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERSILICONE est expirée depuis le 15 juillet 2006.

CONSTANT Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : SENSYDRIVE , TRADATEX , SELEXYSTEM , SCHUSSBIKE , MECATHLON , DISTRIBATEX , SELEXY , TOMECO


CONSTANT Jean-Marie - 1, rue Alain de Rothschild, 60300 CHAMANT - France


Mr Jean-Marie CONSTANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Tuyaux flexibles en polymère thermiquement stable (silicone) Tubes anallergiques pour matériel médical (silicone hospitalier) Durite adaptée sur moteurs thermiques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.