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Marques déposées par CONSTANT Jean-Marie
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SELEXY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELEXY
CONSTANT Jean-Marie

Numéro de dépôt :
92409437
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2002

Présentation de la marque SELEXY

Déposée le 10 mars 1992 par CONSTANT Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELEXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est CONSTANT Jean-Marie, domicilié(e) 1, rue Alain de Rothschild, 60300 CHAMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CONSTANT - France.

La marque SELEXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELEXY est expirée depuis le 10 mars 2002.

CONSTANT Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : SENSYDRIVE , TRADATEX , SELEXYSTEM , SCHUSSBIKE , MECATHLON , DISTRIBATEX , TOMECO , SUPERSILICONE


CONSTANT Jean-Marie - 1, rue Alain de Rothschild, 60300 CHAMANT - France


Mr CONSTANT - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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