Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau Lavaud MONBAZILLAC APPELATION MONBAZILLAC CONTROLEE M. CONSTANT - Propriétaire à Colombier 24560 FRANCE
MONSIEUR CONSTANT JEAN LOUIS

Numéro de dépôt :
96653904
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque Chateau Lavaud MONBAZILLAC APPELATION MONBAZILLAC CONTROLEE M. CONSTANT - Propriétaire à Colombier 24560 FRANCE

Déposée le 29 novembre 1996 par monsieur CONSTANT JEAN LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « Chateau Lavaud MONBAZILLAC APPELATION MONBAZILLAC CONTROLEE M. CONSTANT - Propriétaire à Colombier 24560 FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est monsieur CONSTANT JEAN LOUIS domicilié(e) CASTANG, 24680 LAMONZIE ST MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CONSTANT JEAN LOUIS - France.

La marque Chateau Lavaud MONBAZILLAC APPELATION MONBAZILLAC CONTROLEE M. CONSTANT - Propriétaire à Colombier 24560 FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653904.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Lavaud MONBAZILLAC APPELATION MONBAZILLAC CONTROLEE M. CONSTANT - Propriétaire à Colombier 24560 FRANCE est expirée depuis le 29 novembre 2006.


MONSIEUR CONSTANT JEAN LOUIS - CASTANG, 24680 LAMONZIE ST MARTIN - France


MONSIEUR CONSTANT JEAN LOUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LAVAUD"

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.