Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bourg
M. constant gabin

Numéro de dépôt :
4159247
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
Le Bourg de constant gabin

Présentation de la marque Le Bourg

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par monsieur constant gabin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bourg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est monsieur constant gabin domicilié(e) 252 rue de couvremont - 60480 - Montreuil sur brêche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. constant gabin domicilié(e) 252 rue de couvremont - 60480 - Montreuil sur brêche - France.

La marque Le Bourg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bourg arrivera à expiration en date du 20 février 2025.


M. constant gabin - 252 rue de couvremont - 60480 - Montreuil sur brêche - France


M. constant gabin - 252 rue de couvremont - 60480 - Montreuil sur brêche - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.