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Marques déposées par Constant FAYOLE
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CONSTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANT
Constant FAYOLE

Numéro de dépôt :
92446028
Date de dépôt :
10/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2002

Présentation de la marque CONSTANT

Déposée le 10 décembre 1992 par Constant FAYOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est Constant FAYOLE domicilié(e) 103 Grand'Rue, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François JEMOLI - Avocat - France.

La marque CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANT est expirée depuis le 10 décembre 2002.


Constant FAYOLE - 103 Grand'Rue, 67000 STRASBOURG - France


François JEMOLI - Avocat - France


Inscription le 1 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155541 - Publication au BOPI 1993-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Articles de bijouterie, bijouterie de fantaisie, bracelets, colliers, broches.Articles en cuir et en imitation de cuir, vêtements, ceintures, chaussures, bagages, sacs à mains, gants Vêtements, prêt-à-porter masculin et féminin, chaussures, chapeaux, gants, bas, chaussettes, foulards, écharpes.Epingles, boucles de ceintures, de chaussures, boutons

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.