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Marques déposées par CONSTANT Daniel
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CLOS LA FEUILLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LA FEUILLETTE
CONSTANT Daniel

Numéro de dépôt :
3853378
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2021
CLOS LA FEUILLETTE de CONSTANT Daniel

Présentation de la marque CLOS LA FEUILLETTE

Déposée le 17 août 2011 par CONSTANT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS LA FEUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est CONSTANT Daniel domicilié(e) 1, rue de la Comteau - 33640 - CASTRES-GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANT Daniel domicilié(e) 1, rue de la Comteau - 33640 - CASTRES-GIRONDE - France.

La marque CLOS LA FEUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LA FEUILLETTE est expirée depuis le 17 août 2021.


CONSTANT Daniel - 1, rue de la Comteau - 33640 - CASTRES-GIRONDE - France


CONSTANT Daniel - 1, rue de la Comteau - 33640 - CASTRES-GIRONDE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Vins d'appellation d'origine.