Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES COCOTTES
CONSTANT CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3487922
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2027
LES COCOTTES de CONSTANT CHRISTIAN

Présentation de la marque LES COCOTTES

Déposée le 12 mars 2007 par CONSTANT CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COCOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est CONSTANT CHRISTIAN domicilié(e) 11 RUE JEAN NICOT - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANT CHRISTIAN domicilié(e) 11 RUE JEAN NICOT - 75007 - PARIS - France.

La marque LES COCOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COCOTTES arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.

CONSTANT CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : LE VIOLON D'INGRES


CONSTANT CHRISTIAN - 11 RUE JEAN NICOT - 75007 - PARIS - France


CONSTANT CHRISTIAN - 11 RUE JEAN NICOT - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642859 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-08

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.