Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VIOLON D'INGRES
CONSTANT CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
97695974
Date de dépôt :
22/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017

Présentation de la marque LE VIOLON D'INGRES

Déposée le 22 septembre 1997 par CONSTANT CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIOLON D'INGRES »

Le déposant est CONSTANT CHRISTIAN domicilié(e) 11, Rue Jean NICOT,75007 PARIS (dossier no 2336821) - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANT Christian domicilié(e) 11, Rue Jean NICOT,75007 PARIS (dossier no 2336821) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VIOLON D'INGRES est expirée depuis le 12 mars 2017.

CONSTANT CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES COCOTTES


CONSTANT CHRISTIAN - 11, Rue Jean NICOT,75007 PARIS (dossier no 2336821) - 75007 - France


CONSTANT Christian - 11, Rue Jean NICOT,75007 PARIS (dossier no 2336821) - 75007 - France


Renouvellement avec limitation le 12 mars 2007 n°2336821 - Publication au BOPI 2007-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients), porcelaine et faience (vaisselle non en métaux précieux). Pâtisserie et confiserie ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.