Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEMIN DES VIGNES
Numéro de dépôt :
1458922
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/03/1998
Présentation de la marque CHEMIN DES VIGNES
Déposée le 23 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Constant BOCHEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CHEMIN DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEMIN DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN DES VIGNES est expirée depuis le 23 mars 1998.
Constant BOCHEREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37