Déposée le 20 novembre 2000 par CONSTANS Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTOCOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est CONSTANS Didier, domicilié(e) Le Grand Pré, VABRE, 12850 ONET LE CHATEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.
La marque PHYTOCOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOCOLD est expirée depuis le 20 novembre 2010.
CONSTANS Didier a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOCONTACT
CONSTANS Didier - Le Grand Pré, VABRE, 12850 ONET LE CHATEAU - France
Cabinet DELHAYE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; gazes pour pansement ; emplâtres, cataplasmes et compresses ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique ; doctions à usage pharmaceutique ; lotions à usage médical et vétérinaire ; onguents à usage pharmaceutique ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Prothèses. Bandages orthopédiques pour les articulations.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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