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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTANCE
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ESTEBAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTEBAN
SARL CONSTANCE

Numéro de dépôt :
3221435
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
17/04/2013
ESTEBAN de CONSTANCE

Présentation de la marque ESTEBAN

Déposée le 17 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « ESTEBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTANCE domicilié(e) 59 AVENUE DE LA LIBERTE,06220 GOLFE-JUAN - 06220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSTANCE MLLE STEPHANIE THEZE domicilié(e) 59 AVENUE DE LA LIBERTE,06220 GOLFE-JUAN - 06220 - France.

La marque ESTEBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTEBAN est expirée depuis le 17 avril 2013.

CONSTANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEBE OUATE


SARL CONSTANCE - 59 AVENUE DE LA LIBERTE,06220 GOLFE-JUAN - 06220 - France


SARL CONSTANCE MLLE STEPHANIE THEZE - 59 AVENUE DE LA LIBERTE,06220 GOLFE-JUAN - 06220 - France


Inscription le 7 août 2003 - retrait partiel n°375226 - Publication au BOPI 2003-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

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