Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Belle Caudalie
Numéro de dépôt :
4231880
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque La Belle Caudalie
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par mademoiselle Constance Sahner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Caudalie »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Constance Sahner a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681827 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19
Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681820 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19