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Marques déposées par madame Constance Riviere
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Collection Constance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Collection Constance
Mme. Constance Riviere

Numéro de dépôt :
4368422
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2027
Collection Constance de Constance Riviere

Présentation de la marque Collection Constance

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par madame Constance Riviere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Collection Constance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est madame Constance Riviere domicilié(e) 85 rue saint dominique - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collection Constance, Mme. Constance Riviere domicilié(e) 85 rue saint dominique - 75007 - Paris - France.

La marque Collection Constance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection Constance arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.


Mme. Constance Riviere - 85 rue saint dominique - 75007 - Paris - France


Collection Constance, Mme. Constance Riviere - 85 rue saint dominique - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 19 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805968 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-19

Bijouterie.