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Marques déposées par madame Constance NIVOIT
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Biosanos
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biosanos
Madame Constance NIVOIT

Numéro de dépôt :
4530927
Date de dépôt :
05/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2029
Biosanos de Constance NIVOIT

Présentation de la marque Biosanos

Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par madame Constance NIVOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biosanos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est madame Constance NIVOIT domicilié(e) 10 AVENUE DES CARROSSES - 77210 - AVON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Constance NIVOIT domicilié(e) 10 AVENUE DES CARROSSES - 77210 - AVON - France.

La marque Biosanos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biosanos arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.


Madame Constance NIVOIT - 10 AVENUE DES CARROSSES - 77210 - AVON - France


Madame Constance NIVOIT - 10 AVENUE DES CARROSSES - 77210 - AVON - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 5 juillet 2019 - Retrait partiel n°762068 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-05

Boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons. Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.