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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Constance Fournier
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Constance Fournier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Constance Fournier
SARL Constance Fournier SARL

Numéro de dépôt :
3511026
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2017
Constance Fournier de Constance Fournier

Présentation de la marque Constance Fournier

Déposée le 2 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Constance Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Constance Fournier »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Constance Fournier domicilié(e) 9 rue Charles Gille,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 338 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Constance Fournier domicilié(e) 9 rue Charles Gille,37000 TOURS - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constance Fournier est expirée depuis le 2 juillet 2017.

Constance Fournier a également déposé les autres marques suivantes :


SARL Constance Fournier SARL - 9 rue Charles Gille,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 493338297


SARL Constance Fournier - 9 rue Charles Gille,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;

Couture ;