Déposée le 9 décembre 2005 par Constance d'HAUTHUILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « “ LES MARMOTS ” »
Le déposant est Constance d'HAUTHUILLE domicilié(e) 12 rue de la Sourdière,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Constance d'HAUTHUILLE domicilié(e) 12 rue de la Sourdière,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LES MARMOTS ” est expirée depuis le 9 décembre 2015.
Constance d'HAUTHUILLE - 12 rue de la Sourdière,75001 PARIS - 75001 - France
Constance d'HAUTHUILLE - 12 rue de la Sourdière,75001 PARIS - 75001 - France
Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet partiel n°442078 - Publication au BOPI 2006-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (sf meubles), papier ; carton ; boîtes en carton/papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres, prospectus ; brochures ; calendrier, tableaux (peintures) aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage + sacs à ordures (en papier ou matières plastiques).
Peignes & éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré, porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; statues ou figurines en porcelaine, terre cuite ou verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (sf habillement).
Couches en matières textiles ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
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