Déposée le 10 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Constance Boutet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Constance Boutet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Constance Boutet domicilié(e) 3 rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 737 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Boutet Constance domicilié(e) 3 rue d'Assas - 75006 - PARIS - France.
La marque Constance Boutet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constance Boutet est expirée depuis le 10 octobre 2022.
Constance Boutet a également déposé les autres marques suivantes : S-9009 , BOUTET , ANIDE
Constance Boutet SARL, SARL - 3 rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 534737010
Mme Boutet Constance - 3 rue d'Assas - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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