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Marques déposées par CONSORTS BARTHE Jean-Pierre
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TERRA STONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRA STONE
CONSORTS BARTHE Jean-Pierre, Pierre-Olivier et Marie-Pierre, Indivision
BARTHE Jean-Pierre
BARTHE Pierre-Olivier
BARTHE Marie-Pierre

Numéro de dépôt :
3319366
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2024
TERRA STONE de CONSORTS BARTHE Jean-Pierre

Présentation de la marque TERRA STONE

Déposée le 20 octobre 2004 par CONSORTS BARTHE Jean-Pierre, BARTHE Jean-Pierre, BARTHE Pierre-Olivier, BARTHE Marie-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA STONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Les déposants sont CONSORTS BARTHE Jean-Pierre, Pierre-Olivier et Marie-Pierre, Indivision domicilié(e) Briqueterie Barthe - 31340 - GRATENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , BARTHE Jean-Pierre domicilié(e) Briquetterie BARTHE - 31430 - GRATENS - France, BARTHE Pierre-Olivier domicilié(e) Briquetterie BARTHE - 31430 - GRATENS - France, BARTHE Marie-Pierre domicilié(e) Briquetterie BARTHE - 31430 - GRATENS - France.

La marque TERRA STONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA STONE est expirée depuis le 20 octobre 2024.


CONSORTS BARTHE Jean-Pierre, Pierre-Olivier et Marie-Pierre, Indivision - Briqueterie Barthe - 31340 - GRATENS - France - SIREN 3

BARTHE Jean-Pierre - Briquetterie BARTHE - 31430 - GRATENS - France

BARTHE Pierre-Olivier - Briquetterie BARTHE - 31430 - GRATENS - France

BARTHE Marie-Pierre - Briquetterie BARTHE - 31430 - GRATENS - France



Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 6 février 2006 - renonciation partielle n°427777 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 6 février 2006 - renonciation partielle n°427775 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Inscription le 31 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°438023 - Publication au BOPI 2006-07-31

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Renouvellement avec limitation le 7 août 2014 n°2564813 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07

Renouvellement avec limitation le 8 septembre 2014 n°2566796 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2014-09-08