Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM
/
ACH, ACH RESEAU, AMELIORATION DU CONFORT DE L'HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACH, ACH RESEAU, AMELIORATION DU CONFORT DE L'HABITAT
CONSORTIUM, SARL

Numéro de dépôt :
3857604
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/09/2021
ACH, ACH RESEAU, AMELIORATION DU CONFORT DE L\'HABITAT de CONSORTIUM

Présentation de la marque ACH, ACH RESEAU, AMELIORATION DU CONFORT DE L'HABITAT

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACH, ACH RESEAU, AMELIORATION DU CONFORT DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM domicilié(e) 1 RUE FREYCINET - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 734 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSORTIUM domicilié(e) 1 RUE FREYCINET - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France.

La marque ACH, ACH RESEAU, AMELIORATION DU CONFORT DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACH, ACH RESEAU, AMELIORATION DU CONFORT DE L'HABITAT est expirée depuis le 9 septembre 2021.

CONSORTIUM a également déposé les autres marques suivantes : ODOPHARM , AISC // ARTIFICIAL INTELLIGENCE SUPPORT COMPAGNY , WHAT THE FAC!


CONSORTIUM, SARL - 1 RUE FREYCINET - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France - SIREN 533734182


CONSORTIUM - 1 RUE FREYCINET - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Maçonnerie ; Travaux de couverture de toits.