Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OUVREES RODIN
CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3878308
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/12/2021
LES OUVREES RODIN de CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque LES OUVREES RODIN

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES OUVREES RODIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) 8 rue du Tribourg - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES OUVREES RODIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OUVREES RODIN est expirée depuis le 1 décembre 2021.

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLERANGES , BOURGOGNE LA PAULEE , LA PAULEE , PICHET BICHET , DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET , BERLAN PERE & FILS , HENRI GUENARD & FILS , DOMAINE LACROIX JACQUELET , MARQUIS DE VILLERANGES , LE FESSOU


CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, société par actions simplifiée - 8 rue du Tribourg - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 775567928


TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 16 avril 2012 - Retrait partiel n°573902 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée. à savoir : micro cuvée de vin de Bourgogne