Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FESSOU
CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE S.A.

Numéro de dépôt :
1252374
Date de dépôt :
21/09/1983
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
21/09/1993

Présentation de la marque LE FESSOU

Déposée le 21 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LE FESSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) 8, rue du Tribourg, 21700 NUITS ST GEORGES - France.

La marque LE FESSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FESSOU est expirée depuis le 21 septembre 1993.

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLERANGES , BOURGOGNE LA PAULEE , LA PAULEE , PICHET BICHET , DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET , BERLAN PERE & FILS , HENRI GUENARD & FILS , LES OUVREES RODIN , DOMAINE LACROIX JACQUELET , MARQUIS DE VILLERANGES


CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE S.A. - 8, rue du Tribourg, 21700 NUITS ST GEORGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Vins & Spiritueux.