LA PAULEE
Présentation de la marque LA PAULEE
Déposée le 16 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LA PAULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA PAULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAULEE est expirée depuis le 16 juin 1998.
CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50