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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
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FAIVELEY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAIVELEY
CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3481047
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2027
FAIVELEY de CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque FAIVELEY

Déposée le 12 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIVELEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) 8 rue du Tribourg - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FAIVELEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAIVELEY arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLERANGES , BOURGOGNE LA PAULEE , LA PAULEE , PICHET BICHET , DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET , BERLAN PERE & FILS , HENRI GUENARD & FILS , LES OUVREES RODIN , DOMAINE LACROIX JACQUELET , MARQUIS DE VILLERANGES


CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée - 8 rue du Tribourg - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 775567928


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639202 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; apéritifs ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs (alcool et liqueurs) ; anis (liqueurs) ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; eaux-de-vie ; kirsch ; liqueurs ; poiré ; rhum ; spiritueux ; vins ; vins de pays ; vins de table ; vins d'appellation d'origine ; vodka ; whisky ; gin.