DOMAINE FAIVELEY *LE GRAND VILLAGE*

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque DOMAINE FAIVELEY *LE GRAND VILLAGE*

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE FAIVELEY *LE GRAND VILLAGE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) 8 rue du Tribourg - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE FAIVELEY *LE GRAND VILLAGE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FAIVELEY *LE GRAND VILLAGE* arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLERANGES , BOURGOGNE LA PAULEE , LA PAULEE , PICHET BICHET , DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET , BERLAN PERE & FILS , HENRI GUENARD & FILS , LES OUVREES RODIN , DOMAINE LACROIX JACQUELET , MARQUIS DE VILLERANGES