DOMAINE FAIVELEY

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, société par actions simplifiée

Présentation de la marque DOMAINE FAIVELEY

Déposée par voie électronique le 3 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE FAIVELEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) 8 rue du Tribourg - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE FAIVELEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FAIVELEY arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLERANGES , BOURGOGNE LA PAULEE , LA PAULEE , PICHET BICHET , DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET , BERLAN PERE & FILS , HENRI GUENARD & FILS , LES OUVREES RODIN , DOMAINE LACROIX JACQUELET , MARQUIS DE VILLERANGES