DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE (S.A.)

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET

Déposée le 16 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) 8, Rue du Tribourg, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET est expirée depuis le 16 juin 1998.

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLERANGES , BOURGOGNE LA PAULEE , LA PAULEE , PICHET BICHET , DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET , BERLAN PERE & FILS , HENRI GUENARD & FILS , LES OUVREES RODIN , DOMAINE LACROIX JACQUELET , MARQUIS DE VILLERANGES