Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENIS DECHABERT
Consortium Viticole et Vinicole de Bourgogne

Numéro de dépôt :
948642
Date de dépôt :
21/02/1976
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque DENIS DECHABERT

Déposée le 21 février 1976 par Consortium Viticole et Vinicole de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « DENIS DECHABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Consortium Viticole et Vinicole de Bourgogne domicilié(e) (soc. an.), 13, rue du Tribourg, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque DENIS DECHABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DENIS DECHABERT est expirée depuis le 21 février 1986.

Consortium Viticole et Vinicole de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLERANGES , BOURGOGNE LA PAULEE , LA PAULEE , PICHET BICHET , DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET , BERLAN PERE & FILS , HENRI GUENARD & FILS , LES OUVREES RODIN , DOMAINE LACROIX JACQUELET , MARQUIS DE VILLERANGES


Consortium Viticole et Vinicole de Bourgogne - (soc. an.), 13, rue du Tribourg, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Vins.