COEUR DE ROY
Présentation de la marque COEUR DE ROY
Déposée le 27 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COEUR DE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COEUR DE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE ROY est expirée depuis le 27 août 2022.
CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18