COEUR DE ROY

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque COEUR DE ROY

Déposée le 27 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COEUR DE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) 8 rue du Tribourg - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque COEUR DE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE ROY est expirée depuis le 27 août 2022.

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLERANGES , BOURGOGNE LA PAULEE , LA PAULEE , PICHET BICHET , DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET , BERLAN PERE & FILS , HENRI GUENARD & FILS , LES OUVREES RODIN , DOMAINE LACROIX JACQUELET , MARQUIS DE VILLERANGES